Zone d'identification
Cote
100P-810/1 à 100
Titre
CONSEIL CONSULTATIF DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'OEUVRE : SÉANCES
Date(s)
- 1969-1976 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 89 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur les discussions et les décisions prises lors des séances du Conseil consultatif du travail et de la main-d'oeuvre, de la première à la quatre-vingt-septième séance de cet organisme. Le dossier contient des rapports, des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des documents afférents.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîtes 2425 à 2428.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir aussi 100P-810/101 à 124 et 100P-810:F6/1.
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.