Zone d'identification
Cote
100P-810/125 à 145
Titre
CONSEIL SUPÉRIEUR DU TRAVAIL
Date(s)
- 1960-1969 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 12 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur les activités organisées par le Conseil supérieur du travail et sur les discussions et décisions prises lors des séances du Conseil. Il contient des procès-verbaux, des documents afférents, des règlements, de la correspondance, des projets de loi, des communiqués, des mémoires et des rapports annuels.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 2429.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir aussi 100P-810:F3/1.
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.