Dossier 100P-810/125 à 145 - CONSEIL SUPÉRIEUR DU TRAVAIL

Zone d'identification

Cote

100P-810/125 à 145

Titre

CONSEIL SUPÉRIEUR DU TRAVAIL

Date(s)

  • 1960-1969 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels. - 12 cm.

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier porte sur les activités organisées par le Conseil supérieur du travail et sur les discussions et décisions prises lors des séances du Conseil. Il contient des procès-verbaux, des documents afférents, des règlements, de la correspondance, des projets de loi, des communiqués, des mémoires et des rapports annuels.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Boîte 2429.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir aussi 100P-810:F3/1.

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées