Dossier 101P-100/1 à 7 - RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - RÉGIE INTERNE

Zone d'identification

Cote

101P-100/1 à 7

Titre

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - RÉGIE INTERNE

Date(s)

  • 1986-1987 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels. - 2 cm.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier porte sur la création, l'organisation, le développement et les projets de l'organisme notamment d'un projet de fusion entre les revues Mouvements et L'Actualité. Il contient des règlements généraux et des lettres patentes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Boîte 911.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées