Zone d'identification
Cote
107P-630:08/1
Titre
MINISTÈRE DES COMMUNICATIONS
Date(s)
- 1978-1979 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 0,5 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'organisation et le fonctionnement du secteur de la gestion du spectre et des télécommunications gouvernementales du ministère des Communications alors que Jean-Paul Lefebvre était sous-ministre adjoint entre 1975 et 1979. Le dossier contient des notes de service, des notes manuscrites et de la correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 1305.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Lefebvre, Jean-Paul (Sujet)