Zone d'identification
Cote
109P-040/2 et 3
Titre
BARREAU DU QUÉBEC
Date(s)
- 1929, 1979 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 2 pièces.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne de l'attribution au créateur, par le Barreau de la province de Québec, du droit d'exercer la profession d'avocat ainsi que de la gratitude de cet organisme face au choix de cette profession par le créateur. Il contient un diplôme et un certificat honorifique.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
GFO-329 et 333.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.