Dossier 109P-050/6 à 8 - CONSEIL EN LOI DE LA REINE ET ORDRE DU MÉRITE DE LONGUEUIL

Zone d'identification

Cote

109P-050/6 à 8

Titre

CONSEIL EN LOI DE LA REINE ET ORDRE DU MÉRITE DE LONGUEUIL

Date(s)

  • 1969-1978 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels. - 3 pièces.

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier témoigne de la nomination du créateur à titre de Conseil en loi de la Reine, de sa décoration comme membre de l'Ordre du mérite de Longueuil ainsi que de l'attribution, à l'occasion du centenaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, d'un certificat honorifique soulignant ses mérites. Le dossier contient des certificats honorifiques.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

GFO-333.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées