Zone d'identification
Cote
109P-050/6 à 8
Titre
CONSEIL EN LOI DE LA REINE ET ORDRE DU MÉRITE DE LONGUEUIL
Date(s)
- 1969-1978 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 3 pièces.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la nomination du créateur à titre de Conseil en loi de la Reine, de sa décoration comme membre de l'Ordre du mérite de Longueuil ainsi que de l'attribution, à l'occasion du centenaire de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, d'un certificat honorifique soulignant ses mérites. Le dossier contient des certificats honorifiques.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
GFO-333.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.