Zone d'identification
Cote
111P-600:01/4
Titre
ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES
Date(s)
- 1962-1965 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 10 pièces.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier retrace les sujets abordés lors des assemblées générales, des réunions du conseil d'administration et des réunions de la Commission du programme de l'ICAP tenues entre 1962 et 1965. Il contient des avis de convocation et des procès-verbaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 27.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Dorais, Léo A. (Sujet)