Zone d'identification
Cote
122U-180/1
Titre
PROTOCOLE D'ENTENTE
Date(s)
- 1988 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 4 pièces.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'établissement d'un protocole d'entente avec la Fédération des caisses populaires Desjardins de Montréal et de l'ouest du Québec et sur la création d'un prix annuel en habitation populaire. Il contient un protocole d'entente, un communiqué, un texte d'allocution ainsi qu'une coupure de presse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 1425.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir aussi 122U-180:F3/1.
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.