Zone d'identification
Cote
123P-160/7 et 8
Titre
CONSEIL DU MODULE PRÉSCOLAIRE-ÉLÉMENTAIRE
Date(s)
- 1975-1976 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 3,5 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la participation du créateur aux activités de ce conseil chargé de définir les objectifs et règlements relatifs aux programmes d'enseignement, à l'encadrement des étudiants et à l'évaluation des enseignements. Le dossier se compose de correspondance, de procès-verbaux et de documents afférents.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
10 avril 1975 au 9 décembre 1975 (boîte 2253) ; 17 février 1976 au 22 septembre 1976 (boîte 2254).