Zone d'identification
Cote
13P-420/1 à 12
Titre
ACQUISITIONS ET LOCATIONS
Date(s)
- 1957-1978 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 8 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'acquisition de biens immobiliers et de la location de certains locaux du Centre, dont la cafétéria et la piscine, à divers organismes. Il contient une ébauche d'acte d'achat d'une propriété, des contrats, des conventions, des baux, de la correspondance et des reçus.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 734.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.