Zone d'identification
Cote
144P-162/1
Titre
ASSEMBLÉE ANNUELLE
Date(s)
- 17 novembre 1963 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 1 pièce.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur les activités du Mouvement de 1961 à 1963 et contient le procès-verbal de l'Assemblée annuelle de 1963.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 2176.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur l'intitulé de la pièce.