Zone d'identification
Cote
149P-010/2 à 4
Titre
FORMATION ET NOMINATIONS
Date(s)
- 1869-1880 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 3 pièces ; 59 x 44 cm ou plus petit.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur la formation en droit du créateur ainsi que sur sa nomination à titre de major dans la milice de réserve de Verchères et à titre de membre du Conseil des arts et manufactures. Il se compose d'une lettre, d'une attestation et d'un diplôme du Barreau de la province de Québec.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 54 ; GFO-407.
Existence et lieu de conservation des copies
Également disponibles sur microfilm, voir 149P-010:A1/1.
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.