Zone d'identification
Cote
158P-152/1
Titre
CONVENTIONS ET ENTENTES
Date(s)
- 1983-1992 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 1,5 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne des conventions ou ententes intervenues entre le Centre populaire de documentation et différents organismes et individus, relativement à la donation, à l'acquisition, au traitement, à la distribution ou à la production de documents. Le dossier contient de la correspondance, des contrats, des conventions ainsi que des documents afférents.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- espagnol
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Langue des documents: contient une pièce en espagnol.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 2291.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.