Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1984-1997 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1,13 m de documents textuels. - 14 documents photographiques.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail de l'Université du Québec à Montréal est créé le 23 octobre 1990 par résolution du Comité exécutif de l'Université. Suite à l'adoption de la loi sur la santé et la sécurité au travail en 1979, l'Université se dote à compter de 1986 de procédures relatives à cette loi et procède à l'embauche d'une personne responsable des interventions liées à la santé et à la sécurité au travail. Le 30 mai 1988, un poste de coordonnateur de la santé et de la sécurité au travail est créé. En 1980, suite à l'adoption par l'Université d'une politique sur la santé, la sécurité au travail et la protection de l'environnement, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est créé.
Le 27 mai 1997, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est fermé. Les fonctions assumées jusqu'alors par le Bureau sont intégrées au Service des immeubles et de l'équipement.
Liste des directeurs :
Jacynthe Drolet, nommée le 23 octobre 1990;
Maurice Tremblay (intérim), nommé le 2 octobre 1995.
Histoire archivistique
Les documents du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Université du Québec à Montréal. Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail témoigne de la réalisation d'un outil de référence dédié aux personnels de l'Université concernant les principales composantes du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les responsabilités légales et administratives relatives à sa mise en œuvre à l'Université.
Le fonds se compose de correspondance, de rapports, de politiques, de procès-verbaux, d'imprimés et de documents photographiques.
Le fonds comprend la série suivante :
165U-1 : GESTION ADMINISTRATIVE (1986-1997);
165U-2 : RESSOURCES HUMAINES (1986-1997);
165U-8 : COMMUNICATIONS (1986-1997);
165U-9 : COMITÉS (1984-1997).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès aux documents fragiles ou endommagés. La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans l'Avis aux chercheurs du Service des archives et de gestion des documents.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Description provisoire du fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Les documents sont des originaux.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Titre basé sur le créateur du fonds.
Note
Référence de l’image associée au fonds d’archives :
165U-828/2
Dépliant promotionnel, 1996.
Fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Archives UQAM.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Dernière mise à jour : septembre 2002