Fonds 165U - FONDS D’ARCHIVES DU BUREAU DE LA SANTÉ, DE LA SÉCURITÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT AU TRAVAIL

Original Document numérique not accessible

Zone d'identification

Cote

165U

Titre

FONDS D’ARCHIVES DU BUREAU DE LA SANTÉ, DE LA SÉCURITÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT AU TRAVAIL

Date(s)

  • 1992 (Création/Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

0,01 m de documents textuels.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail de l'Université du Québec à Montréal est créé le 23 octobre 1990 par résolution du Comité exécutif de l'Université. Suite à l'adoption de la loi sur la santé et la sécurité au travail en 1979, l'Université se dote à compter de 1986 de procédures relatives à cette loi et procède à l'embauche d'une personne responsable des interventions liées à la santé et à la sécurité au travail. Le 30 mai 1988, un poste de coordonnateur de la santé et de la sécurité au travail est créé. En 1980, suite à l'adoption par l'Université d'une politique sur la santé, la sécurité au travail et la protection de l'environnement, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est créé.

Le 27 mai 1997, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est fermé. Les fonctions assumées jusqu'alors par le Bureau sont intégrées au Service des immeubles et de l'équipement.

Liste des directeurs :
Jacynthe Drolet, nommée le 23 octobre 1990;
Maurice Tremblay (intérim), nommé le 2 octobre 1995.

Histoire archivistique

Les documents du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Université du Québec à Montréal. Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail témoigne de la réalisation d'un outil de référence dédié aux personnels de l'Université concernant les principales composantes du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les responsabilités légales et administratives relatives à sa mise en œuvre à l'Université.

Le fonds est composé d'un imprimé.

Le fonds comprend la série suivante :
165U-8 : COMMUNICATIONS (1992).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès aux documents fragiles ou endommagés. La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans l'Avis aux chercheurs du Service des archives et de gestion des documents.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Description provisoire du fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Les documents sont des originaux.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Titre basé sur le créateur du fonds.

Note

Référence de l’image associée au fonds d’archives :
165U-828/2
Dépliant promotionnel, 1996.
Fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Archives UQAM.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Dernière mise à jour : septembre 2002

Sources

Document numérique (Matrice) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées