Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1984-1997 (Creation)
Level of description
Extent and medium
1,13 m de documents textuels. - 14 documents photographiques.
Context area
Name of creator
Administrative history
Le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail de l'Université du Québec à Montréal est créé le 23 octobre 1990 par résolution du Comité exécutif de l'Université. Suite à l'adoption de la loi sur la santé et la sécurité au travail en 1979, l'Université se dote à compter de 1986 de procédures relatives à cette loi et procède à l'embauche d'une personne responsable des interventions liées à la santé et à la sécurité au travail. Le 30 mai 1988, un poste de coordonnateur de la santé et de la sécurité au travail est créé. En 1980, suite à l'adoption par l'Université d'une politique sur la santé, la sécurité au travail et la protection de l'environnement, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est créé.
Le 27 mai 1997, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est fermé. Les fonctions assumées jusqu'alors par le Bureau sont intégrées au Service des immeubles et de l'équipement.
Liste des directeurs :
Jacynthe Drolet, nommée le 23 octobre 1990;
Maurice Tremblay (intérim), nommé le 2 octobre 1995.
Repository
Archival history
Les documents du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.
Immediate source of acquisition or transfer
Université du Québec à Montréal. Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Content and structure area
Scope and content
Le fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail témoigne de la réalisation d'un outil de référence dédié aux personnels de l'Université concernant les principales composantes du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les responsabilités légales et administratives relatives à sa mise en œuvre à l'Université.
Le fonds se compose de correspondance, de rapports, de politiques, de procès-verbaux, d'imprimés et de documents photographiques.
Le fonds comprend la série suivante :
165U-1 : GESTION ADMINISTRATIVE (1986-1997);
165U-2 : RESSOURCES HUMAINES (1986-1997);
165U-8 : COMMUNICATIONS (1986-1997);
165U-9 : COMITÉS (1984-1997).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès aux documents fragiles ou endommagés. La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans l'Avis aux chercheurs du Service des archives et de gestion des documents.
Conditions governing reproduction
Language of material
- English
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Description provisoire du fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Allied materials area
Existence and location of originals
Les documents sont des originaux.
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Note
Titre basé sur le créateur du fonds.
Note
Référence de l’image associée au fonds d’archives :
165U-828/2
Dépliant promotionnel, 1996.
Fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Archives UQAM.
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Status
Level of detail
Dates of creation revision deletion
Dernière mise à jour : septembre 2002