Fonds 165U - FONDS D’ARCHIVES DU BUREAU DE LA SANTÉ, DE LA SÉCURITÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT AU TRAVAIL

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Reference code

165U

Title

FONDS D’ARCHIVES DU BUREAU DE LA SANTÉ, DE LA SÉCURITÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT AU TRAVAIL

Date(s)

  • 1992 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

0,01 m de documents textuels.

Context area

Name of creator

Administrative history

Le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail de l'Université du Québec à Montréal est créé le 23 octobre 1990 par résolution du Comité exécutif de l'Université. Suite à l'adoption de la loi sur la santé et la sécurité au travail en 1979, l'Université se dote à compter de 1986 de procédures relatives à cette loi et procède à l'embauche d'une personne responsable des interventions liées à la santé et à la sécurité au travail. Le 30 mai 1988, un poste de coordonnateur de la santé et de la sécurité au travail est créé. En 1980, suite à l'adoption par l'Université d'une politique sur la santé, la sécurité au travail et la protection de l'environnement, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est créé.

Le 27 mai 1997, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est fermé. Les fonctions assumées jusqu'alors par le Bureau sont intégrées au Service des immeubles et de l'équipement.

Liste des directeurs :
Jacynthe Drolet, nommée le 23 octobre 1990;
Maurice Tremblay (intérim), nommé le 2 octobre 1995.

Archival history

Les documents du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.

Immediate source of acquisition or transfer

Université du Québec à Montréal. Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.

Content and structure area

Scope and content

Le fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail témoigne de la réalisation d'un outil de référence dédié aux personnels de l'Université concernant les principales composantes du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les responsabilités légales et administratives relatives à sa mise en œuvre à l'Université.

Le fonds est composé d'un imprimé.

Le fonds comprend la série suivante :
165U-8 : COMMUNICATIONS (1992).

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Conditions of access and use area

Conditions governing access

L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès aux documents fragiles ou endommagés. La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans l'Avis aux chercheurs du Service des archives et de gestion des documents.

Conditions governing reproduction

Language of material

  • English
  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Description provisoire du fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.

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Existence and location of originals

Les documents sont des originaux.

Existence and location of copies

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Related descriptions

Notes area

Note

Titre basé sur le créateur du fonds.

Note

Référence de l’image associée au fonds d’archives :
165U-828/2
Dépliant promotionnel, 1996.
Fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.
Archives UQAM.

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Rules and/or conventions used

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Dates of creation revision deletion

Dernière mise à jour : septembre 2002

Sources

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