Zone d'identification
Cote
166P-112/1
Titre
ENREGISTREMENT ET CONSTITUTION EN CORPORATION
Date(s)
- 1982 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 4 pièces.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur la constitution en corporation et l'enregistrement du Théâtre des Pissenlits sous le nom et la raison sociale de Centre dramatique pour la jeunesse : Les Pissenlits 68. Il contient des documents légaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 2219.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.