Fonds 171U - FONDS D’ARCHIVES DU SERVICE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

Original Document numérique not accessible

Zone d'identification

Cote

171U

Titre

FONDS D’ARCHIVES DU SERVICE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

Date(s)

  • 1989-1993 (Création/Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

2 bobines de microfilm.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Le Service des personnels enseignants de l'Université du Québec à Montréal est créé le 17 septembre 1991 par résolution du Conseil d'administration de l'Université sous le nom de Décanat des personnels enseignants. La mise en place de cette unité origine de la scission du Décanat de la gestion des ressources découlant de la création du Vice-rectorat aux ressources humaines. Deux unités sont alors créées, soit le Service de la gestion académique et le Décanat des personnels enseignants. Le 1er janvier 1994, la dénomination de l'unité est modifiée pour Service des personnels enseignants.

Le 17 octobre 1995, suite à une restructuration du Vice-rectorat aux ressources humaines, les fonctions assumées par le Service des personnels enseignants ainsi que par le Service du personnel sont transférées sous la responsabilité du Service des ressources humaines. Le Service des personnels enseignants est donc aboli.

Liste des doyens et directeurs :
Jean Carrière, nommé le 16 juin 1992;
Jean-Vianney Bergeron (intérim), nommé le 10 janvier 1994;
Jean-Paul Legrand (intérim), nommé le 1er novembre 1994.

Histoire archivistique

Les documents du Service des personnels enseignants ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Université du Québec à Montréal. Service des personnels enseignants.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds d'archives du Service des personnels enseignants témoigne des activités et réalisations du Service, notamment des liens entretenus avec les départements et les professeurs dans l'accomplissement de son mandat.

Le fonds est composé de correspondance.

Le fonds comprend la série suivante :
171U-1 : GESTION ADMINISTRATIVE (1989-1993).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès aux documents fragiles ou endommagés. La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans l'Avis aux chercheurs du Service des archives et de gestion des documents.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Description provisoire du fonds d'archives du Service des personnels enseignants.

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

La correspondance générale (cahiers chronologiques) des doyens et de leurs adjoints a été transférée sur microfilms et les originaux ont été éliminés.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Titre basé sur le créateur du fonds.

Note

Référence de l’image associée au fonds d’archives :
171U
Partage des responsabilités entre le décanat des personnels enseignants et le Service de la gestion académique, 1992.
Fonds d’archives du Service des personnels enseignants.
Archives UQAM.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Dernière mise à jour : septembre 2002

Sources

Document numérique (Matrice) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées