Zone d'identification
Cote
17P-112/1
Titre
CHARTES, RÈGLEMENTS ET LETTRES PATENTES
Date(s)
- 1931-1993 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1,5 cm de documents textuels.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne de l'organisation et de la création de l'Acfas, de la création de nouveaux règlements concernant les membres corporatifs et d'amendements apportés à ses lettres patentes dans le cadre de l'achat de la Maison de l'Acfas. Il contient des documents constitutifs, des règlements et des lettres patentes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
T-1 est fragile, consulter le microfilm 17P-160/1 (A-1).
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 11 (T-2).
Existence et lieu de conservation des copies
T-1 est également disponible sur microfilm, voir 17P-160/1 (A-1).
Unités de description associées
Pour la Maison de l'Acfas, voir aussi 17P-420/2.
Pour les relations avec les membres corporatifs, voir 17P-520/5.
Zone des notes
Note
Titre basé sur l'intitulé des documents.