Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1966-1995, 2005-2007 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
9 cm de documents textuels. - 48 épreuves par contact : n&b ; 35 mm. - 5 épreuves : n&b ; 12,5 x 18 cm et 20 x 25,5 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la création, des activités et de l'évolution de la Fondation de l'Acfas ainsi que des discussions et décisions prises à son sujet lors des réunions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de la Fondation (anciennement nommé Comité d'honneur du Fonds Acfas). Il contient des lettres patentes, des règlements, une notification à l'enregistrement, une requête en corporation, des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux, des projets, des listes, des chèques, des reçus et de la correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 1994 (T-5) ; GFO-213 (F2-2, F3-4).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Pour le Souper de la science organisée par la Fondation de l'Acfas, voir 17P-705/2.
Zone des notes
Note
Titre basé sur le contenu des documents.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Boutin, André J. (Sujet)
- Ross, Victor (Sujet)
- Terreault, Charles R. (Sujet)