Zone d'identification
Cote
18P-112/1
Titre
CONSTITUTION ET LETTRES PATENTES
Date(s)
- 1964-1970 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 pièces de documents textuels.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'organisation et la création de la Société de biologie de Montréal, sur des amendements à sa constitution et sur son inscription à titre de corporation auprès du ministère des Institutions financières, Compagnies et Coopératives du Québec. Il contient des documents constitutifs, des amendements et des lettres patentes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 12 (T-1).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.