Dossier 18P-130/1 - STATUTS, RÈGLEMENTS ET COUTUMIER

Zone d'identification

Cote

18P-130/1

Titre

STATUTS, RÈGLEMENTS ET COUTUMIER

Date(s)

  • 1922-[1978?] (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

7 pièces de documents textuels.

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier porte sur les règlements généraux de la Société de biologie de Montréal et sur des amendements apportés à ceux-ci. Il traite notamment, des buts, de l'organisation, des administrateurs et du fonctionnement de la SBM. Le dossier comprend des règlements, des amendements, un coutumier et des statuts.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Boîte 12 (T-1).

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: 12