Dossier 1P-112/1 et 2 - ACTES DE VENTE DU CENTRE CHERRIER ET LETTRES PATENTES DE L'AANJ

Zone d'identification

Cote

1P-112/1 et 2

Titre

ACTES DE VENTE DU CENTRE CHERRIER ET LETTRES PATENTES DE L'AANJ

Date(s)

  • 1931-1958 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels. - 2 cm.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier porte sur la vente du centre Cherrier. Il témoigne des transferts de propriété entre l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) et l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Le dossier comprend des actes notariés, des conventions et les lettres patentes de l'AANJ.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Boîte 517.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées