Zone d'identification
Cote
1P-130/3 à 5
Titre
MANUEL DE RÈGLEMENTS ET DE PROCÉDURES D'OPÉRATIONS
Date(s)
- 1969-[197-] (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 1 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne des règlements et des procédures administratives édictés par la Direction des sports de la Palestre nationale. Il porte également sur des travaux quotidiens à effectuer et sur quelques règlements concernant les jours et les heures d'ouverture du centre Cherrier. Le dossier comprend une version préliminaire et une version définitive du manuel et des mémos.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 517.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.