Zone d'identification
Cote
1P-132/2
Titre
FORMULAIRES D'OPÉRATIONS
Date(s)
- [196?] (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 1 pièce.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur les procédures à suivre pour compléter différents formulaires du Département des sports, notamment concernant la prise des présences dans les cours, les demandes de fonds et le signalement des accidents survenus à la Palestre nationale. Il se compose d'un document de travail formé de fiches explicatives et de formulaires.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 517.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir aussi 1P-138/14 à 17.
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu du document.