Zone d'identification
Cote
1P-160/59 à 73
Titre
COMMISSION SPORTIVE
Date(s)
- 1939-1974 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 25 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne des activités de la Commission sportive, anciennement désignée Régie des sports, Régie sportive, Comité des sports et Commission athlétique, dont le mandat fut d'organiser des activités sportives et de loisirs à la Palestre nationale. Il contient les règlements de la Commission, des procès-verbaux et des annexes, des convocations, des ordres du jour, des listes, des rapports, des documents de travail et de la correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 522.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir aussi 1P-160:A1/4 et 5.
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.