Zone d'identification
Cote
1P-340/4 et 5
Titre
DÉCLARATION DE REVENUS DE LA PALESTRE NATIONALE
Date(s)
- 1967-1978 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 6 pièces.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier témoigne des déclarations de revenus de la Palestre nationale pour les exercices se terminant en 1969, 1971 et 1973 et retrace certaines erreurs commises lors de l'émission de relevés d'impôts aux employés, notamment concernant leur numéro d'assurance sociale. Il contient des formulaires, des rapports et de la correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 533.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.