Zone d'identification
Cote
1P-800/29
Titre
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION DU QUÉBEC
Date(s)
- 1969-1974 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 1 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur les relations de maître André Laurence, représentant de la Palestre nationale, avec le ministère de l'Éducation du Québec concernant la volonté de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ) de bénéficier des avantages de la Loi de l'enseignement privé. Il comprend des avis juridiques et de la correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 549.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Laurence, André (Sujet)