Dossier 1P-800/29 - MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION DU QUÉBEC

Zone d'identification

Cote

1P-800/29

Titre

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION DU QUÉBEC

Date(s)

  • 1969-1974 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels. - 1 cm.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier porte sur les relations de maître André Laurence, représentant de la Palestre nationale, avec le ministère de l'Éducation du Québec concernant la volonté de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ) de bénéficier des avantages de la Loi de l'enseignement privé. Il comprend des avis juridiques et de la correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Boîte 549.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées