Dossier 34P-160/1 - RÉUNION DE FONDATION DE L'ASSOCIATION

Zone d'identification

Cote

34P-160/1

Titre

RÉUNION DE FONDATION DE L'ASSOCIATION

Date(s)

  • 26 mai 1951 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels. - 1 pièce.

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier porte sur la création de l'association, sur l'adoption de sa constitution, sur l'élection de ses officiers ainsi que sur la cotisation annuelle des membres. Il se compose d'un procès-verbal.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Boîte 229.

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Source du titre: titre basé sur l'intitulé du document.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: 229