Zone d'identification
Cote
57P-112/1 et 2
Titre
RAISON SOCIALE, STATUTS ET RÈGLEMENTS
Date(s)
- [entre 1955 et 1967], 1961-1967 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents textuels. - 2 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur la constitution et l'orientation de l'organisme. Il contient le projet de constitution, les statuts, les règlements, les déclarations de raison sociale et les lettres patentes de l'organisme.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 1036.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.