Zone d'identification
Cote
5P-600/1
Titre
COMMISSION ROYALE D'ENQUÊTE SUR L'ENSEIGNEMENT : [COMMISSION PARENT]
Date(s)
- 1961-1964 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm de documents textuels.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'élaboration par l'ÉBAM d'un mémoire déposé à la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec. Il porte aussi sur le suivi et sur les propositions de l'ÉBAM suite à la publication du Rapport Parent. Le dossier témoigne aussi du dépôt de mémoires à la commission par d'autres organismes liés au domaine des arts, notamment par l'Institut des arts appliqués et la Société des sculpteurs du Canada. Le dossier contient des mémoires et de la correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Boîte 589 (T-1).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Source du titre: titre basé sur le contenu des documents.