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              4 Description archivistique résultats pour Adoption

              4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              POLICES D'ASSURANCES
              65P-150/1 à 4 · Dossier · 1975-1984
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA GALERIE D'ART LES DEUX B

              Le dossier porte sur les relations de la Galerie avec diverses compagnies d'assurances concernant des demandes et des renouvellements de polices d'assurances, notamment avec La Prudentielle, Les Prévoyants du Canada et Guardian ainsi qu'avec la Ville de Montréal au sujet de réclamations. Il contient des contrats d'assurances et de la correspondance.

              LOI SUR L'ASSURANCE-MALADIE
              81P-660:01/128 · Dossier · [1973]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES GÉRALD GODIN

              Le dossier porte sur les changements survenus dans le domaine de la santé depuis l'adoption de la loi sur l'assurance-maladie. Il contient des textes annotés et des notes manuscrites.

              107P-630:07/1 à 3 · Dossier · 1971-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES JEAN-PAUL LEFEBVRE

              Le dossier témoigne des activités professionnelles du créateur alors qu'il était directeur général de la Formation de la main-d'oeuvre au ministère de la Main-d'Oeuvre et de l'Immigration entre 1973 et 1975. Il porte notamment sur la création d'un service national de placement et sur l'adoption de la Loi sur la formation professionnelle des adultes. Le dossier contient un texte d'opinion, des rapports, des coupures de presse et de la documentation.