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              9 Description archivistique résultats pour Charte

              9 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1P-100/1 · Dossier · 1958-[1961]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'historique, la constitution, l'administration, les activités et la gestion financière de la Palestre nationale ainsi que sur la construction du centre sportif Paul-Sauvé. Le dossier comprend différentes lois relatives à la charte de l'Association athlétique nationale de la jeunesse, des règlements, un prospectus et des états financiers.

              LOIS CONCERNANT LA PALESTRE NATIONALE
              1P-142/1 à 4 · Dossier · 1944-[197-]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des lois régissant la Palestre nationale de même que celles concernant l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), le centre Paul-Sauvé, la charte de la cité de Montréal et autres. Il porte aussi sur une négociation entre l'AANJ et l'Association de la jeunesse canadienne-française (AJC) à propos d'une quittance de paiement. Le dossier contient des législations, des procès-verbaux, de la correspondance et la constitution de l'AJC.

              4P-540/1 et 2 · Dossier · 1964-1968
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE L'ÉCOLE NORMALE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

              Le dossier témoigne de l'implication des élèves de l'École dans les activités de l'Association générale des étudiants normaliens de l'enseignement technique. Il contient une charte, de la correspondance ainsi que des listes comprenant le nom des étudiants membres de l'Exécutif de l'Association.

              149P-660:A1/2 · Dossier · 1915-1916
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES CLÉMENT-ARTHUR DANSEREAU

              Le dossier témoigne d'articles publiés dans le journal La Presse au sujet notamment d'un déficit financier et d'élections à Montréal, de la gestion et de la charte du tramway montréalais, du métro de New York et de l'annexion de municipalités. Il se compose de coupures de presse.

              CHARTES, RÈGLEMENTS ET LETTRES PATENTES
              17P-112/1 · Dossier · 1931-1993
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE L'ACFAS

              Le dossier témoigne de l'organisation et de la création de l'Acfas, de la création de nouveaux règlements concernant les membres corporatifs et d'amendements apportés à ses lettres patentes dans le cadre de l'achat de la Maison de l'Acfas. Il contient des documents constitutifs, des règlements et des lettres patentes.