Le dossier porte sur la constitution du Collège. Il contient un acte d'incorporation.
Constitution
65 Description archivistique résultats pour Constitution
Le dossier témoigne de la création, de l'évolution, des orientations et de l'organisation du 50e anniversaire de la SBM, de même que des discussions et prises de décisions des comités, soit du conseil d'administration, de l'assemblée des directeurs et administrateurs, de l'assemblée générale annuelle, du comité exécutif et des réunions et séances scientifiques. Il contient une bobine de microfilm formée principalement de textes, de rapports, de documents constitutifs dont des lettres patentes et de procès-verbaux.
Le dossier porte sur le statut de corporation légale de la clinique, sur sa constitution et sur son identification visuelle. Il contient des lettres patentes, des chartes, des sigles et une entente.
Le dossier porte sur l'historique, la constitution, l'administration, les activités et la gestion financière de la Palestre nationale ainsi que sur la construction du centre sportif Paul-Sauvé. Le dossier comprend différentes lois relatives à la charte de l'Association athlétique nationale de la jeunesse, des règlements, un prospectus et des états financiers.
Le dossier porte sur la vente du centre Cherrier. Il témoigne des transferts de propriété entre l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) et l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Le dossier comprend des actes notariés, des conventions et les lettres patentes de l'AANJ.
Le dossier témoigne des différents noms enregistrés par la Palestre nationale pour désigner ses activités communautaires, récréatives et sportives, notamment les Vicomptes de la Palestre nationale, le Club de la médaille d'or, les Sports-écoles et le Tournoi de boxe les gants d'argent. Il porte également sur l'enregistrement de l'emblème de la Palestre nationale. Le dossier contient des déclarations de société, des avis juridiques et de la correspondance.
Le dossier témoigne des lois régissant la Palestre nationale de même que celles concernant l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), le centre Paul-Sauvé, la charte de la cité de Montréal et autres. Il porte aussi sur une négociation entre l'AANJ et l'Association de la jeunesse canadienne-française (AJC) à propos d'une quittance de paiement. Le dossier contient des législations, des procès-verbaux, de la correspondance et la constitution de l'AJC.
Le dossier porte sur les activités, la constitution et les règlements du Club de raquetteurs Le National de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN) et sur la remise en question de son affiliation à la Palestre nationale par le biais de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Il contient des procès-verbaux, une liste, des coupures de presse et de la correspondance.
Le dossier porte sur les relations de la Palestre nationale avec l'Association canadienne des centres de loisirs. Il témoigne de la constitution, des règlements, des membres, de la gestion financière et du congrès de fondation de cette association. Le dossier contient des rapports, des états financiers, une reproduction des lettres patentes de l'association et de la correspondance.
Le dossier porte sur la constitution et les règlements de l'Union athlétique amateur du Canada, de même que sur les frais d'affiliation payés par la Palestre nationale à cet organisme. Il comprend des textes, de la correspondance et un exemplaire du bulletin de nouvelles de la Canadian Amateur Boxing Association.