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              95 Description archivistique résultats pour Contrat

              95 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              18P-730/2 · Dossier · [1979]-1984
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA SOCIÉTÉ DE BIOLOGIE DE MONTRÉAL

              Le dossier témoigne des efforts de la SBM relativement à la vente de publicités dans les revue Biosphère et Bio-Nouvelles, des liens de la SBM avec les annonceurs ainsi que des revenus associés à ces ventes. Le dossier contient des listes, des imprimés, une coupure de presse, de la correspondance, des contrats et un livre comptable.

              COLLOQUE 80

              Le dossier porte sur l’organisation et la promotion du colloque 80, soit le fondateur de l’Association. Il témoigne des travaux du comité organisateur et des conseils administratifs de la programmation du colloque, des inscriptions des membres, de diverses ententes avec les fournisseurs et de la gestion financière de l'acitvité. Le dossier contient des procès-verbaux, des communiqués de presse, des formulaires, des contrats, des rapports financiers, des dépliants et de la correspondance.

              CONTRAT DE MARIAGE ET TESTAMENTS
              120P-020/2 · Dossier · 1906-1917
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES LOUIS CYR

              Le dossier témoigne d'une entente convenue entre Zénon Maxime Aumont et Émiliana Cyr (gendre et fille de Louis Cyr) à propos des biens mobiliers et immobiliers de chacun. Le dossier témoigne également des dons et legs testamentaires de Louis Cyr et de sa femme, Mélina Comtois. Le dossier contient un contrat de mariage et des testaments.

              OBLIGATION ET CONTRAT DE DONATION
              120P-420/1 · Dossier · 1893-1906
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES LOUIS CYR

              Le dossier témoigne d'une obligation de 300 dollards de Joseph Ayotte, cultivateur de Ste-Béatrix, envers Louis Cyr, athlète de la paroisse de Saint-Jean-de-Matha. Il témoigne également d'un contrat de donation entre Louis Cyr, sa fille Émiliana Cyr et son gendre, Zénon Maxime Aumont à propos d'un terrain. Le dossier contient des contrats.

              SOUMISSIONS
              1P-152/1 à 3 · Dossier · 1910-1977 ; surtout 1976-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des différentes soumissions présentées à la Palestre nationale quant à l'impression de documents de relations publiques, de rénovations au centre sportif Paul-Sauvé et de l'embauche de consultants en matière de finances et de publicité. Il comprend des offres de service et de la correspondance.

              CONTRATS DE LA PALESTRE NATIONALE
              1P-152/4 à 8 · Dossier · 1910-1967 ; surtout 1931-1967
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des contrats intervenus entre la Palestre nationale et différents organismes au cours de ses activités, dont la Cité de Montréal, l'Alliance nationale et la Banque canadienne nationale. Ces ententes portent sur les ventes du centre Cherrier, les enregistrement de noms, le financement, les prêts et les contrats d'embauche et de services. Le dossier se compose de contrats, d'actes notariés, de quittances de paiement, de baux, de conventions et de correspondance.

              ASSURANCES DE LA PALESTRE NATIONALE
              1P-150/1 à 5 · Dossier · 1906-1979
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier informe sur les couvertures d'assurances des biens de la Palestre nationale, notamment le terrain de l'Association athlétique d'amateurs nationale de la rue Ontario (AAAN), la coupe Solman, les centres Cherrier et Paul-Sauvé et leurs équipements. Il comprend des extraits des procès-verbaux du comité des assurances, des états de compte, un cahier de charge destiné aux soumissionnaires, une évaluation des biens assurables du centre sportif Paul-Sauvé, des reçus de contrats d'assurance et de la correspondance.

              DOSSIERS DU PERSONNEL
              1P-210/22 à 31 · Dossier · 1913-1979 ; surtout 1968-1979
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des compétences et de l'expérience de travail des employés de la Palestre nationale. Il se compose de dossiers d'employés comprenant quelques photographies, des curriculum vitae, des contrats d'embauche et de la correspondance.

              1P-230/1 et 2 · Dossier · 1967-1978
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les avantages sociaux des employés de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), notamment sur un régime de rentes de l'Alliance compagnie mutuelle d'assurance-vie et sur un plan d'assurance-groupe émis par Les Prévoyants du Canada. Il contient des contrats, des polices, des avenants, des listes et de la correspondance.

              LOCATION D'ESPACES PUBLICITAIRES
              1P-305/1 et 2 · Dossier · 1910-1916, 1975
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur la location d'espaces publicitaires au terrain extérieur de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN) de la rue Ontario et à l'aréna du centre sportif Paul-Sauvé de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Il contient des contrats et une liste.