Déclaration

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Déclaration

          Termes équivalents

          Déclaration

            Termes associés

            Déclaration

              22 Description archivistique résultats pour Déclaration

              22 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1P-112/7 à 10 · Dossier · 1958-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des différents noms enregistrés par la Palestre nationale pour désigner ses activités communautaires, récréatives et sportives, notamment les Vicomptes de la Palestre nationale, le Club de la médaille d'or, les Sports-écoles et le Tournoi de boxe les gants d'argent. Il porte également sur l'enregistrement de l'emblème de la Palestre nationale. Le dossier contient des déclarations de société, des avis juridiques et de la correspondance.

              1P-340/4 et 5 · Dossier · 1967-1978
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des déclarations de revenus de la Palestre nationale pour les exercices se terminant en 1969, 1971 et 1973 et retrace certaines erreurs commises lors de l'émission de relevés d'impôts aux employés, notamment concernant leur numéro d'assurance sociale. Il contient des formulaires, des rapports et de la correspondance.

              1P-625:02/100 à 104 · Dossier · 1958-1975
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les activités du Club de curling le National, qui deviendra le Club de curling à la Pierre polie, corporation dont les actionnaires sont des dirigeants de la Palestre. Il porte notamment sur les administrateurs, les règlements, les finances et la gestion du club. Le dossier contient des procès-verbaux, des lettres patentes, des certificats d'actions, des rapports, des demandes de permis à la Régie des alcools, des déclarations de revenus et de la correspondance.

              DÉLARATIONS FISCALES
              102P-340/1 · Dossier · 1963-1965
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU THÉÂTRE DE L'ÉGRÉGORE

              Le dossier porte sur les déclarations d'impôt sur le revenu de corporation produites par le théâtre ainsi que sur la rémunération de ses employés. Il contient des états de rémunération (T4).

              DÉCLARATIONS D'IMPÔTS
              76P-340/1 · Dossier · 1953-1971
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES JULIEN MAJOR

              Le dossier fournit des informations sur les finances du créateur. Il contient des déclarations d'impôt provincial et fédéral.

              RALLIEMENT CRÉDITISTE DU QUÉBEC
              81P-660:01/123 · Dossier · 1973
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES GÉRALD GODIN

              Le dossier porte sur une déclaration assermentée de Ronald Bois concernant l'organisation de l'élection d'Yvon Dupuis au Congrès de la chefferie du Ralliement créditiste du Québec. Il contient des notes manuscrites et de la correspondance.

              DOCUMENTATION
              85P-100/1 à 16 · Dossier · 1953-1956
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA FÉDÉRATION DES UNIONS INDUSTRIELLES DU QUÉBEC

              Le dossier renseigne sur divers sujets ayant intéressé la Fédération, notamment le bilinguisme, l'éducation et le syndicalisme et apporte un éclairage supplémentaire sur les activités de l'organisme. Le dossier se compose de rapports, de coupures de presse, de communiqués, de brochures, de notes manuscrites, de correspondance et de documentation.