Le dossier témoigne des différents noms enregistrés par la Palestre nationale pour désigner ses activités communautaires, récréatives et sportives, notamment les Vicomptes de la Palestre nationale, le Club de la médaille d'or, les Sports-écoles et le Tournoi de boxe les gants d'argent. Il porte également sur l'enregistrement de l'emblème de la Palestre nationale. Le dossier contient des déclarations de société, des avis juridiques et de la correspondance.
Déclaration
22 Description archivistique résultats pour Déclaration
Le dossier témoigne des déclarations de revenus de la Palestre nationale pour les exercices se terminant en 1969, 1971 et 1973 et retrace certaines erreurs commises lors de l'émission de relevés d'impôts aux employés, notamment concernant leur numéro d'assurance sociale. Il contient des formulaires, des rapports et de la correspondance.
Le dossier porte sur les activités du Club de curling le National, qui deviendra le Club de curling à la Pierre polie, corporation dont les actionnaires sont des dirigeants de la Palestre. Il porte notamment sur les administrateurs, les règlements, les finances et la gestion du club. Le dossier contient des procès-verbaux, des lettres patentes, des certificats d'actions, des rapports, des demandes de permis à la Régie des alcools, des déclarations de revenus et de la correspondance.
Le dossier porte sur les déclarations d'impôt sur le revenu de corporation produites par le théâtre ainsi que sur la rémunération de ses employés. Il contient des états de rémunération (T4).
Le dossier porte sur la constitution et l'orientation de l'organisme. Il contient le projet de constitution, les statuts, les règlements, les déclarations de raison sociale et les lettres patentes de l'organisme.
Le dossier porte sur les impôts fédéral et provincial produits par la Galerie et sur les taxes foncières et scolaires payées à la Ville de Montréal. Il contient des rapports et de la correspondance.
Le dossier retrace la démarche légale de l'association lors de sa création. Il contient de la correspondance, une demande d'incorporation, une déclaration d'association et un certificat de régularité.
Le dossier fournit des informations sur les finances du créateur. Il contient des déclarations d'impôt provincial et fédéral.
Le dossier porte sur une déclaration assermentée de Ronald Bois concernant l'organisation de l'élection d'Yvon Dupuis au Congrès de la chefferie du Ralliement créditiste du Québec. Il contient des notes manuscrites et de la correspondance.
Le dossier renseigne sur divers sujets ayant intéressé la Fédération, notamment le bilinguisme, l'éducation et le syndicalisme et apporte un éclairage supplémentaire sur les activités de l'organisme. Le dossier se compose de rapports, de coupures de presse, de communiqués, de brochures, de notes manuscrites, de correspondance et de documentation.