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              47 Description archivistique résultats pour Enregistrement

              47 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1P-112/7 à 10 · Dossier · 1958-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des différents noms enregistrés par la Palestre nationale pour désigner ses activités communautaires, récréatives et sportives, notamment les Vicomptes de la Palestre nationale, le Club de la médaille d'or, les Sports-écoles et le Tournoi de boxe les gants d'argent. Il porte également sur l'enregistrement de l'emblème de la Palestre nationale. Le dossier contient des déclarations de société, des avis juridiques et de la correspondance.

              CONSULTATIONS JURIDIQUES
              1P-146/1 à 7 · Dossier · 1958-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur des consultations juridiques effectuées auprès de notaires et d'avocats, dont André Laurence et Marc Lacoste, concernant notamment les finances et le statut de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), la construction du centre sportif Paul-Sauvé, les conflits d'intérêts et l'enregistrement de marques de commerce. Le dossier se compose d'extraits de législations et de correspondance.

              RÉCLAMATIONS ET POURSUITES
              1P-148/1 à 5 · Dossier · 1910-1979
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur des réclamations et des poursuites de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN) et de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ) concernant l'acquittement de dettes, l'utilisation de noms enregistrés et un litige avec un fournisseur de la Palestre nationale. Le dossier contient de la correspondance, des quittances de paiement, un affidavit et des jugements de cour.

              CONTRATS DE LA PALESTRE NATIONALE
              1P-152/4 à 8 · Dossier · 1910-1967 ; surtout 1931-1967
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des contrats intervenus entre la Palestre nationale et différents organismes au cours de ses activités, dont la Cité de Montréal, l'Alliance nationale et la Banque canadienne nationale. Ces ententes portent sur les ventes du centre Cherrier, les enregistrement de noms, le financement, les prêts et les contrats d'embauche et de services. Le dossier se compose de contrats, d'actes notariés, de quittances de paiement, de baux, de conventions et de correspondance.

              FONDATION PALESTRE NATIONALE INC.
              1P-530/1 à 14 · Dossier · [197-]-1980
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'incorporation et l'enregistrement de la Fondation Palestre nationale inc., sur son historique, sa gestion, ses administrateurs, ses comités, son fonctionnement, ses finances et ses boursiers. Il contient une reproduction des lettres patentes de la Fondation, des procès-verbaux, des avis juridiques, des notes biographiques sur certains administrateurs et boursiers, des formulaires, des listes et de la correspondance.

              CHANTS ET MUSIQUES D'YVAN CANUEL
              102P-660:B1/2 · Dossier · [entre 1959 et 1967]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU THÉÂTRE DE L'ÉGRÉGORE

              Le dossier porte sur des enregistrements vocaux ainsi que des pièces musicales réalisés par ce comédien et metteur en scène. Ces enregistrements ont possiblement été utilisés par le théâtre de l'Égrégore lors de la production de pièces de théâtre. Le dossier contient un enregistrement sonore.

              DROITS D'AUTEUR
              61P-144/1 · Dossier · 1973-1984
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU THÉÂTRE LA CANNERIE

              Le dossier témoigne de l'enregistrement de droits d'auteur relatifs aux pièces de théâtre "Un cactus au pôle nord", "J't'en passe un papier" et "C'est-tu comme ça chez-vous". Le dossier contient des demandes et des certificats d'enregistrement de droits d'auteur.