Filiale

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Filiale

          Termes équivalents

          Filiale

            Termes associés

            Filiale

              11 Description archivistique résultats pour Filiale

              11 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              FONDATION DE L'ACFAS
              17P-530/1 · Dossier · 1966-1995, 2005-2007
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE L'ACFAS

              Le dossier témoigne de la création, des activités et de l'évolution de la Fondation de l'Acfas ainsi que des discussions et décisions prises à son sujet lors des réunions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de la Fondation (anciennement nommé Comité d'honneur du Fonds Acfas). Il contient des lettres patentes, des règlements, une notification à l'enregistrement, une requête en corporation, des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux, des projets, des listes, des chèques, des reçus et de la correspondance.