Le fonds d’archives du Service des affaires juridiques témoigne de sa participation active à la protection ou au rétablissement des droits de l’Université, ainsi qu’au suivi des processus permettant à l’institution de remplir ses obligations. Il illustre bien le rôle de conseiller juridique qu’il exerce auprès de la direction de l’Université.
La nature diversifiée des dossiers constituant ce fonds d’archives permet non seulement de mieux comprendre l’expertise et le rôle indispensable de soutien joué par ce Service, mais également d’avoir une vision globale des activités majeures de l’Université : programmes, contrats de recherche, construction du campus, propriété intellectuelle, accords de coopération, etc.
Le fonds est composé de contrats, de protocoles d’entente, de conventions, de certificats, de titres, d’avis juridiques, de plans, de rapports et de correspondance.
Le fonds comprend les séries suivantes :
14U-0 : ORGANISMES EXTÉRIEURS (1974-1988);
14U-1 : GESTION ADMINISTRATIVE (1973-1990);
14U-2 : RESSOURCES HUMAINES (1974-1987);
14U-4 : RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES (1855-1993);
14U-5 : ENSEIGNEMENT (1972-1987);
14U-6 : RECHERCHE ET CRÉATION (1971-1987);
14U-7 : ÉTUDIANTS (1976-1987);
14U-8 : COMMUNICATIONS (1973-1994).
Parmi les séries précédentes, mentionnons les deux plus importantes soit la série Gestion administrative et la série Ressources mobilières et immobilières. La première témoigne de différentes réalisations et activités liées au mandat spécifique du Service (correspondance, avis juridique et autres) et la seconde illustre le rôle important joué par le Service lors du développement du campus de l’Université (contrats majeurs, baux, titres de propriété et autres).
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