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ACQUISITIONS ET LOCATIONS

Le dossier porte sur l'acquisition de biens immobiliers et de la location de certains locaux du Centre, dont la cafétéria et la piscine, à divers organismes. Il contient une ébauche d'acte d'achat d'une propriété, des contrats, des conventions, des baux, de la correspondance et des reçus.

COMMISSION DES ÉCOLES CATHOLIQUES DE MONTRÉAL : POLYVALENTE JEANNE-MANCE

Le dossier porte sur une entente entre la Polyvalente Jeanne-Mance (de la CECM) et le Centre des loisirs Immaculée-Conception concernant la location de la piscine et les cours de natation qui s'y déroulent. Le dossier contient des rapports d'activités, l'horaire des cours, des formulaires d'évaluation et des statistiques.

CONTRATS DE NATURE MOBILIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Le dossier porte sur des ententes concernant l'occupation des espaces et la location de matériel nécessaire aux productions théâtrales. Il contient des baux, de la correspondance et des contrats de location de salles et d'équipement.

CONTRATS

Le dossier porte sur une entente entre le Réseau des Politisés Chrétiens et le Centre d'animation Saint-Pierre de Montréal incorporé concernant la location d'un bureau sur la rue Panet à Montréal. Il contient des contrats.

SIÈGE SOCIAL DE L'ACADÉMIE

Le dossier témoigne de l'occupation par l'Académie, d'un local loué par le ministère des Affaires culturelles ainsi que d'échanges entre la Ville de Montréal, Robert Rumilly et Victor Barbeau, président de l'Académie, concernant des comptes de taxes à payer. Il contient de la correspondance, des avis et un compte de taxes.

LOCATION D'ESPACES PUBLICITAIRES

Le dossier porte sur la location d'espaces publicitaires au terrain extérieur de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN) de la rue Ontario et à l'aréna du centre sportif Paul-Sauvé de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Il contient des contrats et une liste.

LOCATION DU TERRAIN DE CROSSE DE L'AAAN

Le dossier porte sur la location du terrain de crosse de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN) de la rue Ontario par le Club athlétique canadien et la Shamrock Amateur Athletic Association. Il contient un acte notarié et de la correspondance.

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