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              3 Description archivistique résultats pour Notaire

              3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1P-112/1 et 2 · Dossier · 1931-1958
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur la vente du centre Cherrier. Il témoigne des transferts de propriété entre l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) et l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Le dossier comprend des actes notariés, des conventions et les lettres patentes de l'AANJ.

              CONSULTATIONS JURIDIQUES
              1P-146/1 à 7 · Dossier · 1958-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur des consultations juridiques effectuées auprès de notaires et d'avocats, dont André Laurence et Marc Lacoste, concernant notamment les finances et le statut de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), la construction du centre sportif Paul-Sauvé, les conflits d'intérêts et l'enregistrement de marques de commerce. Le dossier se compose d'extraits de législations et de correspondance.

              CONTRATS DE LA PALESTRE NATIONALE
              1P-152/4 à 8 · Dossier · 1910-1967 ; surtout 1931-1967
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des contrats intervenus entre la Palestre nationale et différents organismes au cours de ses activités, dont la Cité de Montréal, l'Alliance nationale et la Banque canadienne nationale. Ces ententes portent sur les ventes du centre Cherrier, les enregistrement de noms, le financement, les prêts et les contrats d'embauche et de services. Le dossier se compose de contrats, d'actes notariés, de quittances de paiement, de baux, de conventions et de correspondance.