Le dossier porte sur l'organisation et la création de la Société de biologie de Montréal, sur des amendements à sa constitution et sur son inscription à titre de corporation auprès du ministère des Institutions financières, Compagnies et Coopératives du Québec. Il contient des documents constitutifs, des amendements et des lettres patentes.

Le dossier porte sur la création de l’AQESAP et sur son incorporation, sur les objectifs poursuivis par l’Association, sur la détermination d'un lieu pour le siège social et sur les personnes à l’origine de la création de l’organisme. Il contient des lettres patentes.

Le dossier porte sur le statut de corporation légale de la clinique, sur sa constitution et sur son identification visuelle. Il contient des lettres patentes, des chartes, des sigles et une entente.

Le dossier porte sur la vente du centre Cherrier. Il témoigne des transferts de propriété entre l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) et l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Le dossier comprend des actes notariés, des conventions et les lettres patentes de l'AANJ.

Le dossier porte sur l'incorporation et l'enregistrement de la Fondation Palestre nationale inc., sur son historique, sa gestion, ses administrateurs, ses comités, son fonctionnement, ses finances et ses boursiers. Il contient une reproduction des lettres patentes de la Fondation, des procès-verbaux, des avis juridiques, des notes biographiques sur certains administrateurs et boursiers, des formulaires, des listes et de la correspondance.

Le dossier porte sur les activités du Club de curling le National, qui deviendra le Club de curling à la Pierre polie, corporation dont les actionnaires sont des dirigeants de la Palestre. Il porte notamment sur les administrateurs, les règlements, les finances et la gestion du club. Le dossier contient des procès-verbaux, des lettres patentes, des certificats d'actions, des rapports, des demandes de permis à la Régie des alcools, des déclarations de revenus et de la correspondance.

Le dossier témoigne de l'acquisition par la Galerie, de lettres patentes la constituant en corporation sous le nom de Galerie d'art Les Deux B Inc. Il contient des lettres patentes.

Le dossier témoigne de la création de l'Académie et de sa constitution en corporation. Il contient des lettres patentes.

Le dossier porte sur l'incorporation, les règlements et sur les diverses modifications à la constitution de la Fédération des écoles normales. Il contient des lettres patentes, de la correspondance, des projets de constitution, des règlements généraux et des procès-verbaux.

Le dossier porte sur la constitution de la Société en corporation le 7 novembre 1945 et témoigne des procédures relatives à son incorporation. Il contient des lettres patentes, de la correspondance et des rapports remis au Secrétariat de la province.