Patent

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Patent

Termes équivalents

Patent

Termes associés

Patent

9 Description archivistique résultats pour Patent

9 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

CONSTITUTION ET LETTRES PATENTES

Le dossier porte sur l'organisation et la création de la Société de biologie de Montréal, sur des amendements à sa constitution et sur son inscription à titre de corporation auprès du ministère des Institutions financières, Compagnies et Coopératives du Québec. Il contient des documents constitutifs, des amendements et des lettres patentes.

HISTORIQUE, CRÉATION, PROCÈS-VERBAUX

Le dossier témoigne de la création, de l'évolution, des orientations et de l'organisation du 50e anniversaire de la SBM, de même que des discussions et prises de décisions des comités, soit du conseil d'administration, de l'assemblée des directeurs et administrateurs, de l'assemblée générale annuelle, du comité exécutif et des réunions et séances scientifiques. Il contient une bobine de microfilm formée principalement de textes, de rapports, de documents constitutifs dont des lettres patentes et de procès-verbaux.

ACTES DE VENTE DU CENTRE CHERRIER ET LETTRES PATENTES DE L'AANJ

Le dossier porte sur la vente du centre Cherrier. Il témoigne des transferts de propriété entre l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) et l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Le dossier comprend des actes notariés, des conventions et les lettres patentes de l'AANJ.

FONDATION PALESTRE NATIONALE INC.

Le dossier porte sur l'incorporation et l'enregistrement de la Fondation Palestre nationale inc., sur son historique, sa gestion, ses administrateurs, ses comités, son fonctionnement, ses finances et ses boursiers. Il contient une reproduction des lettres patentes de la Fondation, des procès-verbaux, des avis juridiques, des notes biographiques sur certains administrateurs et boursiers, des formulaires, des listes et de la correspondance.

CLUB DE CURLING LE NATIONAL ET CLUB DE CURLING À LA PIERRE POLIE INC.

Le dossier porte sur les activités du Club de curling le National, qui deviendra le Club de curling à la Pierre polie, corporation dont les actionnaires sont des dirigeants de la Palestre. Il porte notamment sur les administrateurs, les règlements, les finances et la gestion du club. Le dossier contient des procès-verbaux, des lettres patentes, des certificats d'actions, des rapports, des demandes de permis à la Régie des alcools, des déclarations de revenus et de la correspondance.