Le dossier porte sur les règlements et les statuts du Collège, sur le projet de création de l'Université Sainte-Marie ainsi que sur l'ajustement des notes de passage des étudiants. Le dossier contient des règlements généraux, des statuts et de la correspondance.
Règlement
71 Description archivistique résultats pour Règlement
Le dossier porte sur l'organisation des horaires des enseignants lors de la surveillance des examens et fournit de l'information sur les responsables attitrés à la révision des examens. Le dossier se compose de règlements, d'horaires et d'une liste.
Le dossier porte sur différentes activités du Collège, notamment la réforme des structures pédagogiques et un projet de règlement cadre des différents types de premiers grades à l'université. Il contient des rapports.
Le dossier porte sur l'historique, la constitution, l'administration, les activités et la gestion financière de la Palestre nationale ainsi que sur la construction du centre sportif Paul-Sauvé. Le dossier comprend différentes lois relatives à la charte de l'Association athlétique nationale de la jeunesse, des règlements, un prospectus et des états financiers.
Le dossier témoigne des règlements et des procédures administratives édictés par la Direction des sports de la Palestre nationale. Il porte également sur des travaux quotidiens à effectuer et sur quelques règlements concernant les jours et les heures d'ouverture du centre Cherrier. Le dossier comprend une version préliminaire et une version définitive du manuel et des mémos.
Le dossier porte sur les règlements généraux de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ) et sur les amendements apportés à ceux-ci. Il comprend des règlements, des amendements, des extraits de procès-verbaux et de la correspondance.
Le dossier témoigne des statuts de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), tels qu'adoptés le 11 décembre 1918. Il comprend une reproduction des statuts.
Le dossier témoigne des discussions et des décisions prises lors des réunions et des assemblées des Comités administratifs de la Palestre nationale, dont le Bureau de direction de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), le Bureau des Gouverneurs, le Conseil d'administration, le Comité exécutif, l'assemblée générale, la Commission sportive et le Comité des règlements. Le dossier comprend des procès-verbaux et des documents afférents.
Le dossier témoigne des activités de la Commission sportive, anciennement désignée Régie des sports, Régie sportive, Comité des sports et Commission athlétique, dont le mandat fut d'organiser des activités sportives et de loisirs à la Palestre nationale. Il contient les règlements de la Commission, des procès-verbaux et des annexes, des convocations, des ordres du jour, des listes, des rapports, des documents de travail et de la correspondance.
Le dossier témoigne des activités du Comité des règlements, notamment de l'élaboration d'un manuel de règlements et de procédures. Il contient des procès-verbaux et des annexes, des mémos et différentes versions du manuel.