Le dossier porte sur les règlements relatifs aux assemblées, au conseil d'administration, aux finances et aux membres de l'association. Le dossier contient une liste.
Règlement
71 Description archivistique résultats pour Règlement
Le dossier porte sur les règlements de l'organisme tel que le stipulent les lettres patentes publiées sous forme de brochure ainsi que sur la revue Vision. Le dossier contient une brochure et quatre exemplaires de la revue.
Le dossier porte sur des échanges de correspondance avec divers individus et organismes traitant notamment de la structure administrative, des objectifs, des règlements et de la dissolution du Consortium. Il contient de la correspondance, principalement de Gilles La Roche, directeur général de l'organisme et de son adjoint, Jean-Pierre Bonhomme.
Le dossier porte sur un projet de restructuration ayant mené la Co-op à une administration et une gestion centralisées de ses activités ainsi que sur un processus de réflexion des membres au sujet de l'orientation et du développement de l'organisme. Il contient de la correspondance, des comptes-rendus du conseil coopératif et du comité de restructuration, des rapports, des propositions des imprimés.
Le dossier porte sur les structures, les politiques, l'histoire, le rôle et le fonctionnement général de la Fédération. Il contient les statuts et règlements de la FTQ, des rapports, des textes, les listes des présidents et secrétaires du Conseil du travail de la province de Québec et des listes des comités permanents de la FTQ.
Le dossier porte sur la création, l'organisation, le développement et les projets de l'organisme notamment d'un projet de fusion entre les revues Mouvements et L'Actualité. Il contient des règlements généraux et des lettres patentes.
Le dossier reflète les activités du Rassemblement, mouvement d'éducation et d'action démocratique dont Jean-Paul Lefebvre était secrétaire-trésorier et membre de l'exécutif dans le secteur ouvrier. Le dossier porte sur les structures, les règlements, les buts et l'organisation du congrès du mouvement. Il contient des documents constitutifs, des procès-verbaux, des résolutions, des textes, les rapports des comités, des imprimés, des coupures de presse et de la correspondance.
Le dossier porte sur la réforme des structures et des règlements du Parti libéral du Québec alors que Jean-Paul Lefebvre était membre de la législation provinciale entre 1966 et 1970. Il fournit de l'information sur les différents congrès du PLQ, notamment le 16e congrès de 1971 et sur les campagnes électorales provinciales de 1970. Le dossier contient les programmes du PLQ, des rapports, de la correspondance, des documents relatifs aux congrès du parti, des coupures de presse ainsi que deux exemplaires du journal du PLQ.
Le dossier témoigne des activités du PLC alors que Jean-Paul Lefebvre en était le directeur général du Comité exécutif. Il porte sur la structure, les règlements, les buts, le financement et les campagnes électorales du parti. Le dossier contient des documents constitutifs, des programmes, de la correspondance, des procès-verbaux, des notes manuscrites, des coupures de presse ainsi que quatre exemplaires du journal Le Canadien libéral.
Le dossier porte sur la constitution, les structures, les règlements et les congrès de la fédération alors que Jean-Paul Lefebvre était membre de la législature provinciale entre 1966 et 1970. Il contient les règlements de convention de la FLQ, des résolutions, des documents relatifs aux congrès, des programmes, des notes manuscrites, de la correspondance, des rapports du Comité des affaires constitutionnelles ainsi que des coupures de presse.