Règlement

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              71 Description archivistique résultats pour Règlement

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              DOCUMENTATION SUR LE PARTI QUÉBÉCOIS
              107P-650/1 et 2 · Dossier · 1956-1971
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES JEAN-PAUL LEFEBVRE

              Le dossier fournit de l'information sur le Parti québécois, le mouvement souveraineté-association ainsi que le Parti social démocrate. Il porte sur l'histoire, les règlements et les principes des différents partis. Il contient des historiques, des documents relatifs au PQ, des sondages, des règlements et un programme.

              RÈGLEMENTS, STRUCTURE ET ORGANISATION
              108P-100/1 à 6 · Dossier · [1980]-1987
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA REVUE LA VIE EN ROSE

              Le dossier porte sur les règlements généraux de la corporation Les productions des années 80 inc., ainsi que sur la réorganisation financière et les missions du magazine La vie en Rose. Le dossier contient un plan de relance, un organigramme, des règlements, une lettre, un sondage et des coupures de presse.

              FÉDÉRATION DES ARTS VISUELS
              110P-160/1 à 13 · Dossier · 1977-1981
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES MARCEL BARBEAU

              Le dossier témoigne de l'implication de Marcel Barbeau à titre de membre de différentes instances de la Fédération des arts visuels, notamment des Conseils de la gravure, de la peinture et de la sculpture. Il porte également sur la Société des artistes professionnels en arts visuels. Le dossier se compose de correspondance, de procès-verbaux, de mémoires, de listes de membres et de rapports.

              123P-160/7 et 8 · Dossier · 1975-1976
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES ROLAND CHAGNON

              Le dossier témoigne de la participation du créateur aux activités de ce conseil chargé de définir les objectifs et règlements relatifs aux programmes d'enseignement, à l'encadrement des étudiants et à l'évaluation des enseignements. Le dossier se compose de correspondance, de procès-verbaux et de documents afférents.

              RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
              138P-130/1 · Dossier · 1979-1986
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU JOURNAL LIAISON ST-LOUIS

              Le dossier témoigne des décisions adoptées relativement au statut et au fonctionnement du journal. Le dossier comprend les statuts ainsi que les règlements généraux et spécifiques du journal.

              AFFILIATIONS À DES ASSOCIATIONS
              144P-540/1 à 3 · Dossier · 1963; 1965-1966
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU MOUVEMENT LAÏQUE DE LANGUE FRANÇAISE

              Le dossier porte sur l'affiliation du Mouvement à la Ligue internationale de l'enseignement, de l'éducation et de la culture populaire, à l'Association québécoise pour l'éducation active et à l'Association canadienne des éducateurs de langue française. Il comprend de la correspondance, des procès-verbaux ainsi que les règlements des organismes.