Le dossier fournit de l'information sur le Parti québécois, le mouvement souveraineté-association ainsi que le Parti social démocrate. Il porte sur l'histoire, les règlements et les principes des différents partis. Il contient des historiques, des documents relatifs au PQ, des sondages, des règlements et un programme.
Règlement
71 Description archivistique résultats pour Règlement
Le dossier porte sur les règlements généraux de la corporation Les productions des années 80 inc., ainsi que sur la réorganisation financière et les missions du magazine La vie en Rose. Le dossier contient un plan de relance, un organigramme, des règlements, une lettre, un sondage et des coupures de presse.
Le dossier témoigne de l'implication de Marcel Barbeau à titre de membre de différentes instances de la Fédération des arts visuels, notamment des Conseils de la gravure, de la peinture et de la sculpture. Il porte également sur la Société des artistes professionnels en arts visuels. Le dossier se compose de correspondance, de procès-verbaux, de mémoires, de listes de membres et de rapports.
Le dossier témoigne de la participation du créateur aux activités de ce conseil chargé de définir les objectifs et règlements relatifs aux programmes d'enseignement, à l'encadrement des étudiants et à l'évaluation des enseignements. Le dossier se compose de correspondance, de procès-verbaux et de documents afférents.
Le dossier fournit de l'information sur les règlements du centre. Il comprend différentes versions des règlements généraux.
Le dossier témoigne des décisions adoptées relativement au statut et au fonctionnement du journal. Le dossier comprend les statuts ainsi que les règlements généraux et spécifiques du journal.
Le dossier porte sur l'affiliation du Mouvement à la Ligue internationale de l'enseignement, de l'éducation et de la culture populaire, à l'Association québécoise pour l'éducation active et à l'Association canadienne des éducateurs de langue française. Il comprend de la correspondance, des procès-verbaux ainsi que les règlements des organismes.
Le dossier porte sur la structure interne et l'organisation du groupe. Il contient des documents constitutifs.
Le dossier porte sur l'application des règlements généraux de l'organisme. Il contient des règlements.
Le dossier témoigne de la naissance du CLSC dans le quartier Hochelaga-Maisonneuve ainsi que de la participation de Jacqueline et Maurice Lafond dans divers comités concernant le centre. Le dossier comprend des esquisses, des projets, des procès-verbaux et de la correspondance.