Règlement

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              71 Description archivistique résultats pour Règlement

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              1P-100/1 · Dossier · 1958-[1961]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'historique, la constitution, l'administration, les activités et la gestion financière de la Palestre nationale ainsi que sur la construction du centre sportif Paul-Sauvé. Le dossier comprend différentes lois relatives à la charte de l'Association athlétique nationale de la jeunesse, des règlements, un prospectus et des états financiers.

              1P-112/3 à 6 · Dossier · 1942-1961 ; surtout 1943
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur la transition entourant le transfert de propriété de la Palestre nationale de l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) à l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Il témoigne des difficultés organisationnelles de l'ACJC menant à la vente du centre Cherrier et retrace la formation, la constitution et la structure de l'AANJ. Le dossier se compose de rapports, de législations, de règlements, de listes d'aministrateurs et de correspondance.

              RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L'AANJ
              1P-130/1 et 2 · Dossier · 1956-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les règlements généraux de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ) et sur les amendements apportés à ceux-ci. Il comprend des règlements, des amendements, des extraits de procès-verbaux et de la correspondance.

              1P-130/3 à 5 · Dossier · 1969-[197-]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des règlements et des procédures administratives édictés par la Direction des sports de la Palestre nationale. Il porte également sur des travaux quotidiens à effectuer et sur quelques règlements concernant les jours et les heures d'ouverture du centre Cherrier. Le dossier comprend une version préliminaire et une version définitive du manuel et des mémos.

              STATUTS DE L'AAAN
              1P-130/6 · Dossier · 1918
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des statuts de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), tels qu'adoptés le 11 décembre 1918. Il comprend une reproduction des statuts.

              COMMISSION SPORTIVE
              1P-160/59 à 73 · Dossier · 1939-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des activités de la Commission sportive, anciennement désignée Régie des sports, Régie sportive, Comité des sports et Commission athlétique, dont le mandat fut d'organiser des activités sportives et de loisirs à la Palestre nationale. Il contient les règlements de la Commission, des procès-verbaux et des annexes, des convocations, des ordres du jour, des listes, des rapports, des documents de travail et de la correspondance.

              COMITÉ DES RÈGLEMENTS
              1P-160/91 · Dossier · 1968-1970
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des activités du Comité des règlements, notamment de l'élaboration d'un manuel de règlements et de procédures. Il contient des procès-verbaux et des annexes, des mémos et différentes versions du manuel.

              COMITÉS ADMINISTRATIFS
              1P-160:A1/1 à 6 · Dossier · 1895-1978
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des discussions et des décisions prises lors des réunions et des assemblées des Comités administratifs de la Palestre nationale, dont le Bureau de direction de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), le Bureau des Gouverneurs, le Conseil d'administration, le Comité exécutif, l'assemblée générale, la Commission sportive et le Comité des règlements. Le dossier comprend des procès-verbaux et des documents afférents.

              1P-425/1 à 9 · Dossier · 1904-1919
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'achat de terrains par l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), sur les travaux nécessaires afin d'y établir des terrains de jeux, sur la construction du centre Cherrier et sur un litige concernant des irrégularités à l'édifice. Il contient des actes de ventes, des contrats avec des entrepreneurs, un rapport, des opinions d'ingénieurs conseils, un règlement municipal, des listes et de la correspondance.

              1P-625:02/100 à 104 · Dossier · 1958-1975
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les activités du Club de curling le National, qui deviendra le Club de curling à la Pierre polie, corporation dont les actionnaires sont des dirigeants de la Palestre. Il porte notamment sur les administrateurs, les règlements, les finances et la gestion du club. Le dossier contient des procès-verbaux, des lettres patentes, des certificats d'actions, des rapports, des demandes de permis à la Régie des alcools, des déclarations de revenus et de la correspondance.