Règlement

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              71 Description archivistique résultats pour Règlement

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              1P-425/1 à 9 · Dossier · 1904-1919
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'achat de terrains par l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), sur les travaux nécessaires afin d'y établir des terrains de jeux, sur la construction du centre Cherrier et sur un litige concernant des irrégularités à l'édifice. Il contient des actes de ventes, des contrats avec des entrepreneurs, un rapport, des opinions d'ingénieurs conseils, un règlement municipal, des listes et de la correspondance.

              ADMINISTRATION
              1P-625:03/1 à 15 · Dossier · [1967-1977]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur la création, la gestion administrative et financière, les règlements, le recrutement, les membres, la sélection d'athlètes à honorer et les activités du Club médaille d'or. Il comprend des procès-verbaux et des documents afférents, des listes, des rapports, des textes, des communiqués de presse, des formulaires, des invitations aux dîners du Club, des programmes, de la documentation et de la correspondance.

              ADMINISTRATION GÉNÉRALE
              59P-100/1 à 15 · Dossier · 1976-1985
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU THÉÂTRE DE LA GRANDE RÉPLIQUE

              Le dossier porte principalement sur l'historique du théâtre, sa constitution, sa règlementation, ses affaires juridiques, ses assemblées constitutives et ses comités spécifiques. Il contient notamment de la correspondance, des procès-verbaux et des documents annexes du Conseil d'administration.

              AFFILIATIONS À DES ASSOCIATIONS
              144P-540/1 à 3 · Dossier · 1963; 1965-1966
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU MOUVEMENT LAÏQUE DE LANGUE FRANÇAISE

              Le dossier porte sur l'affiliation du Mouvement à la Ligue internationale de l'enseignement, de l'éducation et de la culture populaire, à l'Association québécoise pour l'éducation active et à l'Association canadienne des éducateurs de langue française. Il comprend de la correspondance, des procès-verbaux ainsi que les règlements des organismes.

              ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
              34P-160/12 à 18 · Dossier · 1952-1967
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE L'ASSOCIATION DES PROFESSEURS DES ÉCOLES NORMALES DU QUÉBEC

              Le dossier témoigne des discussions et décisions prises lors de réunions de l'Assemblée générale de l'association. Il porte notamment, sur les amendements apportés à la constitution et aux règlements, l'élection des officiers, la cotisation annuelle, la participation à des congrès, les salaires et la permanence des professeurs, les assurances collectives, l'incorporation de l'association et d'affiliations. Il se compose de procès-verbaux et de documents afférents.

              1P-800/11 et 12 · Dossier · 1963-1971
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les relations de la Palestre nationale avec l'Association canadienne des centres de loisirs. Il témoigne de la constitution, des règlements, des membres, de la gestion financière et du congrès de fondation de cette association. Le dossier contient des rapports, des états financiers, une reproduction des lettres patentes de l'association et de la correspondance.

              57P-800/1 · Dossier · 1959-1965
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU THÉÂTRE LES APPRENTIS-SORCIERS

              Le dossier porte sur l'Association canadienne du théâtre amateur, communément appelé l'ACTA, dont Jean-Guy Sabourin fut directeur national. Il contient des éditions des Cahiers de l'ACTA, un exemplaire de la constitution et des règlements de l'ACTA, de la correspondance, des coupures de presse, de la documentation sur le huitième Congrès national de l'ACTA (1965), le rapport de la quatrième édition dudit congrès et un communiqué de presse.

              1P-800/15 à 17 · Dossier · 1966-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les décisions prises lors d'assemblées générales annuelles de l'Association de boxe amateur de la province de Québec, également désignée sous le nom de Fédération de boxe amateur du Québec, sur les résultats d'élections des membres, ainsi que sur les statuts et règlements généraux et le bulletin de nouvelles Boxerama de cet organisme. Le dossier contient des textes, des procès-verbaux, des formulaires, des communiqués de presse et de la correspondance.

              1P-800/44 · Dossier · 1972-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'adhésion de membres de la Palestre nationale à l'Association des professionnels de l'activité physique du Québec, ainsi que sur les cotisations, les règlements et la publication du bulletin d'information de l'association. Le dossier contient des rapports, des communiqués de presse, des reçus, des exemplaires du bulletin et de la correspondance.

              1P-800/28 · Dossier · 1969-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les activités, le personnel et les règlements du Club des jeunes du Centre culturel et sportif. Il témoigne notamment des inscriptions aux activités sportives, ainsi que de la nouvelle vocation attribuée au centre, soit le conditionnement physique et la médecine préventive. Le dossier contient de la correspondance et des programmes d'activités.