Règlement

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              71 Description archivistique résultats pour Règlement

              71 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              45P-100:A1/1 · Dossier · 1890-1960
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE L'UNION TYPOGRAPHIQUE JACQUES-CARTIER

              Le dossier porte sur le fonctionnement, l'organisation et l'idéologie de l'Union. Il contient des publications intitulées Constitution, règlements et échelle des prix de l'Union typographique Jacques-Cartier, no 145, Constitution revisée et approuvée, 1960 et Échelle de prix de l'Union typographique Jacques-Cartier, no 145.

              COMITÉS ADMINISTRATIFS
              1P-160:A1/1 à 6 · Dossier · 1895-1978
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des discussions et des décisions prises lors des réunions et des assemblées des Comités administratifs de la Palestre nationale, dont le Bureau de direction de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), le Bureau des Gouverneurs, le Conseil d'administration, le Comité exécutif, l'assemblée générale, la Commission sportive et le Comité des règlements. Le dossier comprend des procès-verbaux et des documents afférents.

              1P-425/1 à 9 · Dossier · 1904-1919
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur l'achat de terrains par l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), sur les travaux nécessaires afin d'y établir des terrains de jeux, sur la construction du centre Cherrier et sur un litige concernant des irrégularités à l'édifice. Il contient des actes de ventes, des contrats avec des entrepreneurs, un rapport, des opinions d'ingénieurs conseils, un règlement municipal, des listes et de la correspondance.

              CLUB DE RAQUETTEURS LE NATIONAL
              1P-625:02/342 à 344 · Dossier · 1917-1972 ; surtout 1917-1921
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les activités, la constitution et les règlements du Club de raquetteurs Le National de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN) et sur la remise en question de son affiliation à la Palestre nationale par le biais de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Il contient des procès-verbaux, une liste, des coupures de presse et de la correspondance.

              STATUTS DE L'AAAN
              1P-130/6 · Dossier · 1918
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des statuts de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), tels qu'adoptés le 11 décembre 1918. Il comprend une reproduction des statuts.

              RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
              2P-130/3 · Dossier · 1924-1967
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE L'ÉCOLE NORMALE JACQUES-CARTIER

              Le dossier porte sur les règlements généraux de l'École notamment en ce qui concerne la retraite, la bibliothèque du musée de l'École et du pensionnat, les vacances, l'étude et les prêtres de l'École normale Laval. Le dossier contient des règlements et des horaires.

              COMMISSION SPORTIVE
              1P-160/59 à 73 · Dossier · 1939-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des activités de la Commission sportive, anciennement désignée Régie des sports, Régie sportive, Comité des sports et Commission athlétique, dont le mandat fut d'organiser des activités sportives et de loisirs à la Palestre nationale. Il contient les règlements de la Commission, des procès-verbaux et des annexes, des convocations, des ordres du jour, des listes, des rapports, des documents de travail et de la correspondance.

              1P-112/3 à 6 · Dossier · 1942-1961 ; surtout 1943
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur la transition entourant le transfert de propriété de la Palestre nationale de l'Association catholique de la jeunesse canadienne-française (ACJC) à l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ). Il témoigne des difficultés organisationnelles de l'ACJC menant à la vente du centre Cherrier et retrace la formation, la constitution et la structure de l'AANJ. Le dossier se compose de rapports, de législations, de règlements, de listes d'aministrateurs et de correspondance.

              SECTION FÉMININE
              1P-625:02/345 à 347 · Dossier · 1944-1946
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur les règlements, l'administration, la gestion, le personnel, les membres et l'équipement de la section féminine de la Palestre nationale, ainsi que sur les activités sportives offertes aux femmes, notamment des activités en piscine, le badminton, le ballon panier, le ballon volant, l'escrime et la danse. Le dossier contient des procès-verbaux, des listes, des formulaires, de la correspondance et des coupures de presse.

              DOCUMENTATION SUR LE TAXI
              40P-100/9 à 16 · Dossier · 1946-1974
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU MOUVEMENT DE LIBÉRATION DU TAXI

              Le dossier porte sur l'évolution et la réglementation de l'industrie du taxi à Montréal. Il fournit de l'information sur l'Association Taxi-Diamond, le Syndicat des conducteurs de taxi de Montréal et autres. Le dossier contient des textes, un rapport intitulé Le rapport J.-O. Asselin, un contrat de vente d'un taxi, des projets de loi et règlements, un tract du Parti québécois ainsi que des imprimés du Comité d'information du taxi.