Le dossier témoigne des statuts de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), tels qu'adoptés le 11 décembre 1918. Il comprend une reproduction des statuts.
Statut
32 Archival description results for Statut
Le dossier porte sur des consultations juridiques effectuées auprès de notaires et d'avocats, dont André Laurence et Marc Lacoste, concernant notamment les finances et le statut de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), la construction du centre sportif Paul-Sauvé, les conflits d'intérêts et l'enregistrement de marques de commerce. Le dossier se compose d'extraits de législations et de correspondance.
Le dossier témoigne des démarches entreprises par la Palestre nationale afin de recevoir le statut d'institution charitable, condition exigée par des clients de la Montreal Trust Company avant d'inclure la Palestre sur les testaments de ses clients. Il porte également sur un don testamentaire de 25 000 dollars offert par monsieur P.H. Desrosiers. Le dossier se compose d'avis juridiques et de correspondance.
Le dossier porte sur les décisions prises lors d'assemblées générales annuelles de l'Association de boxe amateur de la province de Québec, également désignée sous le nom de Fédération de boxe amateur du Québec, sur les résultats d'élections des membres, ainsi que sur les statuts et règlements généraux et le bulletin de nouvelles Boxerama de cet organisme. Le dossier contient des textes, des procès-verbaux, des formulaires, des communiqués de presse et de la correspondance.
Le dossier porte sur les activités de l'Association québécoise de judo kodokan, sur la publication de son bulletin de nouvelles et sur les ceintures noires émises pour la saison 1970-1971. Il porte aussi sur la constitution, les buts, les statuts, les membres de la direction et sur les comités de l'association. Le dossier comprend un bulletin mensuel, des textes et de la correspondance.
Le dossier porte sur les règlements et les statuts du Collège, sur le projet de création de l'Université Sainte-Marie ainsi que sur l'ajustement des notes de passage des étudiants. Le dossier contient des règlements généraux, des statuts et de la correspondance.
Le dossier porte sur les différentes catégories, fonctions et tâches du personnel. Il contient des statuts et des manuels.
Le dossier porte sur la vie professionnelle d'Irène Senécal et témoigne principalement de ses activités d'enseignement en arts plastiques. Il contient des notes biographiques, des curriculum vitae manuscrits, une carte d'identité et un passeport.
Le dossier porte sur les règlements généraux de la Société de biologie de Montréal et sur des amendements apportés à ceux-ci. Il traite notamment, des buts, de l'organisation, des administrateurs et du fonctionnement de la SBM. Le dossier comprend des règlements, des amendements, un coutumier et des statuts.
Le dossier porte sur les structures administratives régionales et provinciales de la fédération, sur la définition et l'application des règlements ainsi que sur les droits des étudiants - maîtres. Le dossier se compose de deux versions des statuts et règlements dont l'une fut élaborée en collaboration avec la Fédération des Écoles Normales (FEN).