Statut

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Statut

          Termes équivalents

          Statut

            Termes associés

            Statut

              32 Description archivistique résultats pour Statut

              32 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              STATUTS DE L'AAAN
              1P-130/6 · Dossier · 1918
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier témoigne des statuts de l'Association athlétique d'amateurs nationale (AAAN), tels qu'adoptés le 11 décembre 1918. Il comprend une reproduction des statuts.

              STATUTS, RÈGLEMENTS ET COUTUMIER
              18P-130/1 · Dossier · 1922-[1978?]
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA SOCIÉTÉ DE BIOLOGIE DE MONTRÉAL

              Le dossier porte sur les règlements généraux de la Société de biologie de Montréal et sur des amendements apportés à ceux-ci. Il traite notamment, des buts, de l'organisation, des administrateurs et du fonctionnement de la SBM. Le dossier comprend des règlements, des amendements, un coutumier et des statuts.

              DOCUMENTS DE GESTION
              117P-630:01/1 à 31 · Dossier · 1928-1987
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES ÉDOUARD LAROSE

              Le dossier porte principalement sur les activités, les dépenses, un discours et les paiements de cotisations d'Édouard Larose au sein de la Fraternité, à titre de responsable général. Il porte aussi sur les statuts et règlements, les assurances collectives, les communiqués de presse, les réunions du conseil exécutif, des discours prononcés et des ententes entre le Fraternité et ses syndicats affiliés ainsi que sur un mémoire du Conseil des métiers de la construction et du Conseil du travail concernant des travaux de construction exécutés par le Ville de Montréal et sur le contenu des bulletins d'information intitulés Financial Department, Current Information et International Woodworkers of America News. Le dossier contient de la correspondance, des communiqués, des textes, des rapports, des procès-verbaux, des listes et des imprimés.

              73P-020/1 à 5 · Dossier · 1950-1981
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES GILLES HOUDE

              Le dossier fournit de l'information relative à la naissance et au statut civil du créateur ainsi qu'à ses expériences professionnelles. Il contient un baptistaire, des passeports, une carte d'identité, des curriculum vitae, une liste de qualifications académiques et professionnelles, des notes biographiques et des offres de service.

              78P-540/1 à 3 · Dossier · 1956-1962
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU SYNDICAT DES JOURNALISTES DE MONTRÉAL

              Le dossier porte principalement sur la structure et les statuts de l'Union canadienne des journalistes de langue française (UCJLF), ses assemblées générales ainsi que sur les conventions collectives négociées par les syndicats membres de l'organisme. Il porte également sur la constitution de la Fédération des métiers de l'imprimerie du Canada. Le dossier contient un historique, des bilans, des documents constitutifs et législatifs et de la correspondance.

              CONGRÈS DU TRAVAIL DU CANADA
              127P-630/8 à 22. · Dossier · 1956-1976
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES PHILIPPE VAILLANCOURT

              Le dossier porte sur les activités du Congrès du travail du Canada (CTC) à l'époque où Philippe Vaillancourt en était le président honoraire. Il contient les statuts, principes et règlements du CTC, des mémoires, des documents de travail relatifs à l'organisation de journées d'études, des constitutions, des rapports d'activités, des imprimés, des textes de discours, des exemplaires des brochures Information syndicale CTC et Point de vue ainsi que de la correspondance.

              CONSULTATIONS JURIDIQUES
              1P-146/1 à 7 · Dossier · 1958-1977
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DE LA PALESTRE NATIONALE

              Le dossier porte sur des consultations juridiques effectuées auprès de notaires et d'avocats, dont André Laurence et Marc Lacoste, concernant notamment les finances et le statut de l'Association athlétique nationale de la jeunesse (AANJ), la construction du centre sportif Paul-Sauvé, les conflits d'intérêts et l'enregistrement de marques de commerce. Le dossier se compose d'extraits de législations et de correspondance.

              STATUTS ET RÈGLEMENTS
              6P-130/1 à 3 · Dossier · 1961-1966
              Fait partie de FONDS D'ARCHIVES DU COLLÈGE SAINTE-MARIE

              Le dossier porte sur les règlements et les statuts du Collège, sur le projet de création de l'Université Sainte-Marie ainsi que sur l'ajustement des notes de passage des étudiants. Le dossier contient des règlements généraux, des statuts et de la correspondance.